Concilier qualité de l’air et justice sociale
Kevin LEVILLAIN, Charlotte DEMONSANT, Blanche SEGRESTIN
Juillet 2025
Alors que la pollution de l’air en ville est une cause de plus en plus marquée de maladies respiratoires et de risques cardiovasculaires, et qu’elle est aggravée par les phénomènes météorologiques extrêmes dus au changement climatique, les politiques environnementales mises en œuvre pour la réduire, telles que les Zones à Faibles Emissions (ZFE), sont fortement critiquées pour leur caractère potentiellement inéquitable. En interdisant la circulation des véhicules polluants, les ZFE font en effet porter sur certains ménages modestes fortement dépendants de leur véhicule et éloignés des centres-villes un effort démesuré.
Ce projet visait à explorer des modalités d’aménagement des ZFE qui soient capables de concilier efficacité et justice sociale. En particulier, l’objectif de la recherche était d’explorer l’application aux ZFE-m de la règle des avaries communes, une ancienne règle de droit maritime qui fonde le partage équitable des efforts consentis face à un « péril commun ». Selon cette règle, les dépenses extraordinaires décidées par une autorité qui permettent le « salut commun » face à un péril (initialement, le naufrage d’un navire) doivent être partagées entre tous ceux dont une partie de la richesse est préservée grâce à cette dépense. Dans le cas de la ZFE, la décision d’interdire les véhicules polluants ressemble à ce « sacrifice » : quels seraient l’effet et l’acceptabilité d’un principe qui fait porter à tous les habitants qui évitent l’« irrespirabilité » de la ville, la répartition des coûts associés ?
Nos résultats montrent l’intérêt de l’application de cette règle. Sur le cas de la métropole du Grand Nancy, partenaire de ce projet, nous montrons que le foisonnement de dispositifs mis en place pour diminuer l’inégalité causée par le dispositif (aides aux ménages modestes, conseils, soutien à la mobilité douce…) ne suffit pas à gommer un « reste à charge » important et inégalement réparti sur la population. La règle des avaries communes propose alors une répartition très différente du même coût global, renforçant la contribution des déciles les plus aisés qui possèdent généralement proportionnellement moins de véhicules polluants mais préservent une richesse plus importante grâce au « sacrifice », et diminuant celle des périphéries géographiques, souvent plus équipées en véhicules polluants.
Au-delà du raisonnement en ordres de grandeur proposé dans ce projet, la recherche ouvre des perspectives quant aux modalités d’application concrète de la règle avec les métropoles, notamment pour déterminer la pertinence du périmètre de richesses, de populations concernées par le péril, et des dépenses à consentir, pour restaurer l’équité sans diminuer l’efficacité du dispositif.
Ce projet visait à explorer des modalités d’aménagement des ZFE qui soient capables de concilier efficacité et justice sociale. En particulier, l’objectif de la recherche était d’explorer l’application aux ZFE-m de la règle des avaries communes, une ancienne règle de droit maritime qui fonde le partage équitable des efforts consentis face à un « péril commun ». Selon cette règle, les dépenses extraordinaires décidées par une autorité qui permettent le « salut commun » face à un péril (initialement, le naufrage d’un navire) doivent être partagées entre tous ceux dont une partie de la richesse est préservée grâce à cette dépense. Dans le cas de la ZFE, la décision d’interdire les véhicules polluants ressemble à ce « sacrifice » : quels seraient l’effet et l’acceptabilité d’un principe qui fait porter à tous les habitants qui évitent l’« irrespirabilité » de la ville, la répartition des coûts associés ?
Nos résultats montrent l’intérêt de l’application de cette règle. Sur le cas de la métropole du Grand Nancy, partenaire de ce projet, nous montrons que le foisonnement de dispositifs mis en place pour diminuer l’inégalité causée par le dispositif (aides aux ménages modestes, conseils, soutien à la mobilité douce…) ne suffit pas à gommer un « reste à charge » important et inégalement réparti sur la population. La règle des avaries communes propose alors une répartition très différente du même coût global, renforçant la contribution des déciles les plus aisés qui possèdent généralement proportionnellement moins de véhicules polluants mais préservent une richesse plus importante grâce au « sacrifice », et diminuant celle des périphéries géographiques, souvent plus équipées en véhicules polluants.
Au-delà du raisonnement en ordres de grandeur proposé dans ce projet, la recherche ouvre des perspectives quant aux modalités d’application concrète de la règle avec les métropoles, notamment pour déterminer la pertinence du périmètre de richesses, de populations concernées par le péril, et des dépenses à consentir, pour restaurer l’équité sans diminuer l’efficacité du dispositif.